Calcul Des Jours D'anciennet? Dans La Fonction Publique Territoriale - Vigie N 118 Decembre 2019
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21 rue bourdillon 36000 chateauroux. Territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. De catégorie c de la fonction publique de l'etat. Le congé de grave maladie est pris en compte dans le calcul de la durée de . Février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale.
02 54 34 18 20 fax.
21 rue bourdillon 36000 chateauroux. Heures supplémentaires et convention fonction publique territoriale. Le congé de grave maladie est pris en compte dans le calcul de la durée de . Février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. 02 54 22 97 42. De plus, selon votre ancienneté dans la fonction publique,. Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'indre. L'indemnité légale dépend de votre ancienneté et des salaires bruts. (1) convertir la durée obtenue dans la colonne précédente en jours (calcul en 30èmes). De leur durée, le cas échéant après calcul de conversion en équivalent temps plein. De catégorie c de la fonction publique de l'etat. L'article 72 de la loi du 6 aout 2019 créé dans la fonction publique, . Titularisation le 15 janvier 2015 avec 6 mois et 14 jours d'ancienneté (on .
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Le montant plancher résulte du calcul suivant (avec une prise en compte d'un.
De plus, selon votre ancienneté dans la fonction publique,. Pour le calcul de l'ancienneté, l'agent peut se prévaloir des services. De leur durée, le cas échéant après calcul de conversion en équivalent temps plein. 02 54 34 18 20 fax. L'indemnité légale dépend de votre ancienneté et des salaires bruts. 21 rue bourdillon 36000 chateauroux. 02 54 22 97 42. L'article 72 de la loi du 6 aout 2019 créé dans la fonction publique, . De catégorie c de la fonction publique de l'etat. Février 1988 relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale. Toute l'ancienneté acquise auprès d'un même employeur est prise en compte pour le calcul de l'ancienneté exigée . Le congé de grave maladie est pris en compte dans le calcul de la durée de . Bonjour, voici ce que j'ai trouvé dans la convention collective relatif à ce sujet les mensuels totalisant plus de 10 ans d'ancienneté dans l' .
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